Le règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE PRIMAIRE Christian CABROL de CHEZY SUR MARNE

 

ARTICLE 1               Horaires de l’école

Pour l'année scolaire en cours, consulter la rubrique "HORAIRES" du blog

 

En maternelle, l’enfant est sous la responsabilité de l’adulte venu le chercher dès qu’il est repris, au sortir de sa classe.

Ces horaires d’entrée et de sortie s’appliquent aux enfants qui ne dépendent pas des transports scolaires.

Seuls les enfants transportés scolarisés en classes élémentaires peuvent se trouver dans la cour en dehors de ces horaires, surveillés par du personnel municipal.

En cas de retard, l’élève doit être accompagné dans sa classe par un responsable légal ou éventuellement par un adulte désigné par les parents de l’enfant.

 

ARTICLE 2               Obligation Scolaire – Absences (Circulaire du 31 janvier 2011)

                La fréquentation régulière de l’école, obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur, est la condition première de la réussite scolaire.

                Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant. Après 4 demi-journées d’absences injustifiées de manière claire et précise dans une période d’un mois, la directrice est tenue d’en informer la Direction des Services de l’Education Nationale qui adresse un avertissement aux responsables de l’enfant et peut saisir le Président du Conseil Général qui peut, à son tour, saisir le Procureur de la République en vue d’éventuelles poursuites pénales.

                Toute absence pour raisons médicales ou familiales doit être signalée le jour même (téléphone avant 8 h 45 ou avant 13 h 15, mail, courrier) puis confirmée par écrit pour archivage dans le registre d’appel de la classe.

 

ARTICLE 3               Assurance des élèves

                La souscription d’une assurance scolaire est toujours vivement recommandée : elle permet de garantir la réparation d’un dommage et de couvrir également la responsabilité éventuelle de l’auteur du dommage lors des activités scolaires. En revanche, lorsqu’il s’agit de sorties scolaires menées même pour partie hors du temps scolaire, les enfants participants doivent obligatoirement être assurés (assurance responsabilité civile et individuelle-accidents corporels)

 

ARTICLE 4               Fonctionnement et questions de sécurité

  • Sorties individuelles d’élèves durant le temps scolaire

Aucune sortie pendant le temps scolaire n’est autorisée, sauf pour motif valable et exceptionnel, sur demande écrite, datée et signée des parents qui doivent venir eux-mêmes chercher l’enfant (ou un adulte désigné par écrit par les parents).

  • Règles de vie collective

Des règles de vie basées sur le respect des personnes, du matériel et de l’environnement sont distribuées et expliquées aux enfants en début d’année scolaire.

Il est interdit d’introduire dans l’école des objets dangereux par nature ou par utilisation (couteau, briquet, allumettes, produits toxiques…)

  • Tenue des élèves

Les élèves doivent se présenter dans une tenue vestimentaire convenable, compatible avec l’école : aucun maquillage n’est toléré.

En maternelle, le tour de cou remplacera avantageusement l’écharpe qui peut se révéler dangereuse.

  • Argent, téléphones portables (sous toutes formes) et objets de valeur

L’utilisation durant le temps scolaire par un élève d’un téléphone portable, d’un lecteur mp3 ou d’une console de jeux est interdite.

Il est fortement déconseillé d’apporter à l’école des objets de valeur (bijoux…) ou de l’argent.

 L'école n'est pas responsable des vêtements, argent, bijoux, montre, téléphone, lunettes, appareils dentaires etc... détériorés, perdus ou oubliés dans les classes, la cour, le préau, le réfectoire, la piscine.

 

 

ARTICLE 5               Dispositions particulières pour éduquer à des comportements

                Chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige, qu’il s’agisse de l’efficience scolaire, de l’assiduité ou du comportement, la directrice peut réunir une équipe éducative composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative de ou des élèves. L’équipe éducative dialogue et se concerte pour élaborer et ajuster le projet individuel de l’élève. Cette équipe comprend la directrice, le ou les enseignants, les parents concernés, la psychologue scolaire, éventuellement les enseignants spécialisés intervenant dans l’école, les agents spécialisés des écoles maternelles, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des élèves en situation de handicap dans l’école. Les parents peuvent se faire accompagner par un représentant de parent d’élèves.

 

ARTICLE 6               Hygiène et Santé

                Les élèves doivent respecter les règles d’hygiène et de propreté nécessaires à toute vie en collectivité.

Afin de réduire les risques de contagion, il est préférable qu’un enfant malade ne fréquente pas l’école.

Aucun médicament ne peut être administré par l’école. En cas de traitement de longue durée, un protocole spécifique (PAI) est nécessaire.

  • Modalités de dialogue entre la famille et l’école en cas de maladie ou de parasites

Les familles dont les enfants sont malades ou porteurs de parasites (poux, gale…) doivent le signaler à l’école dans les plus brefs délais et traiter leur(s) enfant(s).

  • Modalités de dialogue entre la famille et l’école en cas d’accident

En cas d’accident bénin, les enseignants contactent la famille qui décide en collaboration avec les enseignants des suites à donner.

En cas d’accident grave, les enseignants contactent les services de secours qui prendront les dispositions nécessaires puis contactent la famille.

 

ARTICLE 7               Dialogue entre les familles et l’école

                En début d’année, une rencontre entre les enseignants et les familles est organisée pour une présentation de la scolarité des élèves. Lors de cette rencontre, chaque enseignant informe les familles des modalités des rencontres individuelles.

                Chaque élève dispose d’un « cahier de liaison » qui a pour objet d’assurer une liaison permanente entre l’école et les familles. Les informations portées dans ce cahier doivent être signées par les parents et ont valeur d’informations officielles. Les parents doivent utiliser ce cahier pour toute information utile à l’enseignant ou pour toute demande de rendez-vous.

 

ARTICLE 8               Activités scolaires ou spécifiques

                Les cahiers sont régulièrement remis aux familles pour qu’elles puissent apprécier l’évolution du travail de leur(s) enfant(s) ; ils doivent être retournés signés dans les plus brefs délais. Le livret d’évaluation des compétences est transmis aux parents deux à trois fois par an.

                Une autorisation de diffusion des travaux et photographies d’élèves doit être remplie et signée par les responsables légaux chaque année.

 

ARTICLE 9               Restaurant scolaire  - Transports scolaires

  • La restauration scolaire est un service communal. Les inscriptions se font à la mairie. Son règlement ne concerne pas l’école. La surveillance des enfants est assurée par du personnel communal.
  • Dans les bus, les enfants sont surveillés par du personnel communal.

Si les transports scolaires ne sont pas assurés le matin, ils ne seront pas assurés le soir.

En cas de dégradation climatique, le Conseil Général peut provoquer un retour anticipé  des enfants en bus.

L’école prévient alors les mairies du regroupement de ce retour afin qu’elles organisent dans la mesure du possible un accueil. Il est souvent difficile à l’équipe pédagogique dans ces conditions d’urgence de prévenir dans un laps de temps généralement court les nombreuses familles concernées par les transports scolaires du retour anticipé de leur enfant.

Aussi, pour simplifier les procédures, un formulaire valable pour l’année scolaire en cours est à compléter par les familles.

 

ARTICLE 10             Annuaire

  • Ecole         bâtiment maternelle 03 23 82 82 41    bâtiment élémentaire 03 23 82 81 53
  • Inspection de l’Education Nationale Circonscription de Château-Thierry

1, Rue des Hérissons 02400 CHATEAU-THIERRY                    03 23 69 06 23

  • Centre Médico-Scolaire

7, Rue des Mauguins 02400 CHATEAU-THIERRY                    03 23 69 27 62

  • Psychologue Scolaire            Mme Siamer Bernadette          03 23 83 52 73